Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

ÉBLÉ
MINOTERIE PONT (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3032288
Date de dépôt :
30/05/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ÉBLÉ

Déposée le 30 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) MINOTERIE PONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ÉBLÉ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOTERIE PONT domicilié(e) 2 Quartier Minoterie, 39190 VINCELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 488 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINOTERIE PONT S.A. Monsieur Philippe PONT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MINOTERIE PONT a également déposé les autres marques suivantes : GENERALE DES MOULINS , G. M. , CERATEC LA CEREALE TECHNIQUE , CREME D'OR , M. F. , CREME D'OR , OBLÉ , PAIN BÛCHERON , CREME D'OR , farines Pont La passion Du naturel


MINOTERIE PONT (Société Anonyme) - 2 Quartier Minoterie, 39190 VINCELLES - France - SIREN 381488394


MINOTERIE PONT S.A. Monsieur Philippe PONT - France


Inscription le 7 mars 2001 - Retrait total n°317483 - Publication au BOPI 2001-03-07

Inscription le 7 mars 2001 - Retrait total n°317514 - Publication au BOPI 2001-03-07

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Substances diététiques à usage médical et notamment : farines pour bébé, farines diététiques, farines de régime, pains diététiques et pains de régime. Farines et préparations faites de céréales, farines simples, farines à pâtisserie, farines de boulangerie ; semoules, issues, pains, en particulier, pains de gruau, pains de seigle, pains d'avoine, pains viennois, pains complets, pains à la levure ou au levain, pains au lait, pains aux raisins, pains aux noix, pains aux épices, pains aux herbes, pains briochés, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levures, poudres pour faire lever et produits céréaliers pour l'alimentation humaine, pâtes alimentaires. Préparations faites d'extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Services et conseils dans le domaine de la minoterie, de la boulangerie et de la pâtisserie. Services de restauration rapide : à base de pains et autres produits céréaliers, services rendus par un franchiseur dans le domaine de la restauration rapide, de la boulangerie et de la boulangerie dite viennoise, à savoir transfert (mise à disposition du savoir faire, concession de licence), consultations professionnelles dans le domaine alimentaire et agro alimentaire.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.